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Gestion documentaire

  • Fichier : > Télécharger le fichier "SEC_PACA_Rapport_final_20160427.pdf" (4.5 Mo)

    Sur le territoire de la Région Provence Alpes Côte d'Azur, de nombreuses initiatives s'inscrivent déjà dans le champ de l'économie circulaire, de l'écoconception à la valorisation des déchets, le Conseil Régional soutenant d'ailleurs plusieurs de ces initiatives. A l'échelle régionale également, plusieurs documents de planification sont aujourd'hui liés à l'économie circulaire, qu'ils soient relatifs au développement durable, au développement économique ou à l'aménagement des territoires.

    Visant une mise en cohérence des initiatives existantes en région, la stratégie régionale d'économie circulaire s'inscrit dans le contexte des lois NOTRE et TECV. La feuille de route, préparatoire à la stratégie régionale d'économie circulaire, a été rédigée pour le compte de la Région par un consortium composé de BIO by Deloitte, Artelia et Sofies.

  • Fichier : > Télécharger le fichier "Guide_ADEME_MEDDE_Essentiel_PCAET_2016.pdf" (1.57 Mo)

    Cette plaquette permet de repérer les évolutions légales des plans climat contenues dans le décret relatif aux PCAET, particulièrement renforcés en termes de contenu et d’objectifs, ainsi que les conditions de mise en oeuvre et d’entrée en application.

    Elle est relayée de façon plus complète par le guide « PCAET, comprendre, construire et mettre en oeuvre » illustré de nombreux exemples d’initiatives, outils et références méthodologiques et téléchargeable sur ademe.fr ou territoires-climat.ademe.fr.

  • Fichier : > Télécharger le fichier "Brochure_QA_elus_050116.pdf" (585.83 Ko)

    Les collectivités territoriales et leurs établissements publics sont tenus de contribuer à l’évaluation et à l’amélioration de la qualité de l’air. En effet, les collectivités contribuent à lutter contre la pollution de l’air au titre de leurs pouvoirs de police administrative générale et spéciale.

    Les collectivités ont un rôle fondamental à jouer pour la qualité de l’air et protéger ainsi la santé de leurs administrés. Quel rôle peuvent-elles ou doivent-elles jouer en fonction de leurs compétences ? Quelles sont les bonnes pratiques à encourager ? Quels-sont les outils pour y parvenir ? La brochure « Agir pour la qualité de l’air : le rôle des collectivités », a été publiée en janvier par le ministère de l’Écologie afin d’apporter des réponses claires aux collectivités qui s’engagent pour la réduction des émissions de polluants.

  • Fichier : > Télécharger le fichier "Thema-SNBC.pdf" (448.33 Ko)

    La stratégie nationale bas carbone (SNBC) fixe les grandes orientations stratégiques pour mettre en oeuvre la transition vers une économie décarbonée. Afin d’évaluer les effets combinés des multiples instruments mobilisés, tant d’un point de vue sectoriel que d’un point de vue macroéconomique, l’Ademe et le ministère en charge de l’environnement ont conjointement utilisé le modèle d’équilibre général calculable Three-ME. Ces travaux d’évaluation ont en particulier permis de révéler le double-dividende de la transition énergétique, c’est-à-dire ses bénéfices à la fois écologiques et économiques.

  • Fichier : > Télécharger le fichier "Rapport_impact_eco_SRCAE_PACA_VF.zip" (5.02 Mo)

    La mise en œuvre des orientations du SRCAE nécessitera de mettre en mouvement des masses financières importantes. Il est désormais primordial d’en objectiver les ordres de grandeur et de pouvoir les comparer avec le coût de l’inaction. Par ailleurs, ces investissements pourront avoir de profondes répercussions positives (co-bénéfices) ou négatives pour le territoire régional d’un point de vue économique par la création ou la perte d’emplois, sur le portefeuille des ménages, les comptes d’exploitation des entreprises et les budgets de fonctionnement des collectivités,... Ces travaux visent donc à construire et partager une vision pédagogique des coûts et des gains de la mise en œuvre du SRCAE, dans une perspective de coût global. 

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